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Dernier Conseil municipal

Vous n'avez pas pu assister au dernier Conseil municipal ? Retrouvez sur bourgdepeage.com le compte-rendu du dernier Conseil municipal.

COMPTE-RENDU DE CONSEIL MUNICIPAL

En fonction de l'actualité et des nécessités, 5 à 7 séances du Conseil municipal sont organisées chaque année. Chacune d'entre elles donne lieu à un compte-rendu détaillant les différents points inscrits à l'ordre du jour, les exposés et les échanges qui ont eu lieu pendant la séance.

Ce compte-rendu est affiché dans les 8 jours qui suivent le Conseil municipal, et disponible sur le site internet.

• Le PV du Conseil municipal du 20 mars 2012 (PDF - 580 ko)

DÉLIBÉRATIONS

Différents points débattus en Conseil municipal sont soumis au vote de ses membres. Une fois adoptées, ces délibérations sont envoyées en Préfecture puis affichées en Mairie.

• Remplacement d'un conseiller municipal (PDF - 214 ko)
• Élection d'un nouveau membre de la Commission de l'Administration générale et des Finances (PDF - 108 ko)
• Élection d'un nouveau délégué à la Communauté de Communes Canton BDP (PDF - 115 ko)
• Extension délégation de fonction au Maire (PDF - 118 ko)
• Approbation comptes de gestion 2011 (PDF - 81 ko)
• Comptes administratifs 2011 (PDF - 80 ko)
• Affectation des résultats 2011 (PDF - 84 ko)
• Décisions modificatives n°1 (PDF - 343 ko)
• Vote taux d'imposition (PDF - 74 ko)
• Dotation solidarité urbaine cohésion sociale (PDF - 171 ko)
• Subventions aux associations (PDF - 77 ko)
• Demande subventions création terrains tennis (PDF - 99 ko)
• Contrat d'association école Les Maristes (PDF - 81 ko)
• Convention avec la Claire Fontaine (PDF - 80 ko)
• Mise à disposition de locaux (PDF - 79 ko)
• Programmation CUCS (PDF - 241 ko)
• Billeterie Festival de la Magie (PDF - 120 ko)
• Convention d'objectifs et de financement Prestation de Service Unique (PDF - 134 ko)
• Nouvelle Opération Façades (PDF - 133 ko)
• Demande subvention SDED (PDF - 85 ko)